Règlement intérieur

Article 1

Ce règlement a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement des Ecuries HUBERT NOEL SARL (Gérant : Hubert Noël), qui sont une structure différente du Club Hippique Aix Marseille, mais qui y étant adjointes respectent les mêmes règlements.

Article 2

L’activité et les installations dont elles disposent sont placées sous l’autorité de Hubert Noël. Le personnel (palefrenier, apprentis, stagiaires, cavaliers) sont placés sous son autorité.

Article 3

En devenant pensionnaire des Ecuries HUBERT NOEL SARL, les usagers s’engagent à respecter les règles de sécurité et les consignes qui leur sont données, aussi bien dans les installations du Club Hippique d’Aix Marseille, qu’au cours des activités externes.

- Il est formellement interdit de donner des rations supplémentaires aux chevaux avec les aliments des écuries. Il en est de même pour la litière (paille -copeaux). Un contrat est signé entre les propriétaires et Hubert Noël, c’est à ce moment-là que doivent intervenir les différents souhaits pour les chevaux.
- L’eau des douches doit être utilisée avec discrétion et la lumière doit être éteinte dès la fin de l’utilisation.
- Les carrières, les paddocks, les routes (y compris le Club Hippique Aix Marseille) doivent être respectés, refermés et utilisés à bon escient après accord d’Hubert Noël.

Article 4

Toute attitude répréhensible d’un propriétaire de cheval et en particulier toute inobservation du Règlement Intérieur peut aboutir à une exclusion des écuries prononcée par Hubert Noël, sans remboursement des sommes déjà payées pour la pension de son cheval.

Article 5

Il est interdit de sortir ou de déplacer des obstacles sans autorisation de la personne compétente.
Il est interdit de s’attribuer du matériel appartenant aux écuries.
Tout matériel appartenant aux Ecuries HUBERT NOEL SARL doit, après utilisation, être rangé et remis dans l’état, le personnel n’étant pas prévu à cet effet.
L’usage des carrières d’Aix Marseille doit être fait dans le respect et le bon usage de chacun. Il appartient à chaque cavalier de remettre les lieux en état après un exercice sur les barres.
Pendant l’usage des carrières, seuls les enseignants et leurs aides doivent se trouver sur le terrain.
Il est interdit de faire intervenir un enseignant extérieur aux Ecuries et à Aix Marseille sans un accord formel d’Hubert Noël.

Article 6

Chaque cavalier doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux.
Chaque cavalier doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées et tout particulièrement les interdictions de fumer (écuries, granges, réserves etc..)

Les véhicules doivent être garés selon les indications affichées sur les différents parkings. Au cas où un véhicule devrait rester plusieurs jours (van, camion, voiture etc..) la demande doit en être faite préalablement à Hubert Noël.
Il est strictement interdit de se déplacer dans l’enceinte de la propriété en véhicule à moteur, bicyclette, et dans les écuries en patins, planches à roulettes, trottinettes, ainsi que poussettes et landaus.
En cas de dégradation, il sera demandé au responsable ou à son représentant légal, s’il est mineur, le paiement de la remise en état.
Dans l’enceinte de la propriété et à cheval, une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages est exigée.
Des poubelles sont prévues pour les déchets et doivent être utilisées à cet effet.

Article 7

Hubert Noël décline toute responsabilité quant aux accidents pouvant survenir, surtout si ce qui précède n’est pas respecté ; en particulier s’il s’agit d’enfants ou de cavaliers non inscrits dans les contrats passés avec les Ecuries HUBERT NOEL SARL.
Aucun cheval ne devra être travaillé en dehors des aires prévues à cet effet ; ne sont pas compris dans celles-ci les champs et les paddocks.
La carrière d’obstacles de compétition est réservée exclusivement aux cavaliers qui désirent sauter ; la détente devant se faire obligatoirement dans le terrain de détente.

Article 8

Les jeux de ballon sont interdits.
Par mesure de sécurité et pour éviter tout accident, les enfants en bas âge doivent rester sous la surveillance des parents ou d’un représentant agréé, ils ne doivent en aucun cas pénétrer seuls dans les écuries et dépendances.
Les chiens sont interdits.
Les boxes doivent être refermés avec soin en utilisant verrous et chaînes.

Article 9

Les Ecuries HUBERT NOEL SARL sont couvertes par une assurance pour les risques « responsabilité civile » leur  incombant. Le contrat est à la disposition des propriétaires.
Tous les usagers doivent être titulaires de la licence DNSE de pratiquant qui les couvre en RC, pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur et leur procure une « individuelle - accident » aux conditions affichées.

Article 10

Les Ecuries HUBERT NOEL SARL ainsi que le Club hippique d’Aix Marseille sont ouverts tout au long de l’année à l’exception du 1er Janvier et du 25 Décembre.

Le respect de la vie privée des propriétaires est demandée aux usagers et en particulier, sauf s’il s’agit de préparation ou de départ pour un concours,  pour lesquels Hubert Noël devra être averti, le respect des horaires suivants d’ouverture : horaire d’été : 9h – 21h  – horaire d’hiver : 9h – 20 h.

Article 11

Le port de la bombe et du casque est obligatoire. Le modèle doit être homologué. La responsabilité des écuries est dégagée en cas de non-respect de cette obligation.

Article 12

En signant leur contrat de pension, les cavaliers reconnaissent avoir pris connaissance du Règlement Intérieur et en accepter toutes les conditions.